À
moins que Aubaines-Voyages n'ait expressément donné
son consentement écrit, aucune information ni aucun document
provenant du présent site Web ne peut être copié,
reproduit, publié à nouveau, téléchargé,
affiché, transmis ou distribué de quelque façon
que ce soit. Toutefois, vous pouvez télécharger une
copie des documents dans un ordinateur unique, pour votre usage
personnel et à des fins non commerciales seulement, à
la condition de conserver tous les avis relatifs aux droits d'auteur
et aux droits de propriété. Vous reconnaissez que
le téléchargement ne vous confère aucun droit.
Vous consentez à vous conformer à tous les avis, renseignements
et restrictions relatifs aux droits d'auteur visant le contenu du
présent site Web ou le contenu auquel le présent site
Web donne accès. Par les présentes, vous êtes
avisé que Aubaines-Voyages exercera vigoureusement tous les
recours légaux possibles relatifs à ses droits de
propriété intellectuelle.
Vous
devez utiliser le présent site Web ainsi que son contenu
et les documents ou l'information qui s'y trouvent uniquement à
des fins légitimes. Vous ne pouvez diffuser par l'intermédiaire
du présent site Web, notamment par téléchargement
ou distribution, des documents ou de l'information qui ont un contenu
libelleux, diffamatoire, obscène, pornographique ou injurieux,
ou qui, de toute autre façon, contreviennent à une
loi ou enfreignent les droits d'une autre personne ou entité,
ou constituent une violation de ceux-ci, ou qui contiennent une
sollicitation de fonds, de la publicité ou une sollicitation
de biens et de services. Vous serez seul responsable du contenu
des documents ou de l'information que vous communiquerez par l'intermédiaire
du présent site Web. Vous serez également responsable
de toute perte ou de tout dommage résultant, directement
ou indirectement, de cette communication. Aubaines-Voyages interdira
toute conduite de votre part qui, selon son bon jugement, empêche
un autre utilisateur d'utiliser le présent site Web ou d'en
bénéficier, ou restreint l'utilisation de celui-ci
par un autre utilisateur.
Aubaines-Voyages
n'a pas l'obligation d'examiner chaque document ou élément
d'information que vous et les autres utilisateurs communiquez par
l'intermédiaire du présent site Web, ni ne le fait-elle
ni ne peut-elle le faire, et Aubaines-Voyages n'assume aucune responsabilité
à l'égard de ces documents ou de cette information.
Toutefois, Aubaines-Voyages se réserve le droit de surveiller,
d'effacer et/ou de refuser de transmettre, de déplacer ou
de modifier des documents ou de l'information, en totalité
ou en partie, sans préavis, si elle les estime, selon son
seul jugement, inacceptables, non souhaitables ou contraires à
la loi. Sans que soit limitée la généralité
de ce qui précède, Aubaines-Voyages se réserve
le droit de restreindre ou d'interdire l'envoi de messages commerciaux
ou de messages en masse qui ne sont pas sollicités ou l'envoi
de nombreuses copies de messages identiques ou quasi-identiques
ou de messages volumineux.
Les
stipulations de la présente section sont à l'avantage
de Aubaines-Voyages, des membres du même groupe qu'elle et
de ses sociétés liées ainsi que des tiers qui
lui fournissent du contenu et de ses donneurs de licence, qui ont,
chacun, le droit de faire valoir leurs droits à l'égard
de ces stipulations directement ou en leur propre nom.
|